Le service de l’Urbanisme de la Ville de Menton est divisé en trois départements :
Département ADS - Application du Droit des Sols
Département Prospective et Foncier
La Mission Habitat
Règlement Local de Publicité
Le conseil municipal de Menton a décidé, par délibération en date du 12 avril 2018, de prescrire la (...)
Plan de sauvegarde et de mise en (...)
Champs d’application territorial
Le territoire du secteur sauvegardé de la commune de Menton est (...)
Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Une modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la Ville de Menton est lancée, dans le respect (...)
Le Schéma de cohérence territoriale (...)
Comment voyez-vous le territoire de la Communauté d’Agglomération de la Riviera Française dans (...)
Agenda d’Accessibilité Programmée
Conformément à la loi du 11 février 2005, les établissements recevant du public (ERP) étaient tenus (...)
Prévention et lutte contre les (...)
La loi 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové a instauré de (...)
Service Urbanisme
Le service de l’Urbanisme a en charge les démarches liées à la réalisation de travaux qui modifient (...)
VOS E-DÉMARCHES
EN UN CLIC
ACCÈS RAPIDE
PUBLICATIONS
